C’est précisément depuis l’adoption de l’instruction COSUMAF n° 14-24 du 20 février 2024 relative au contenu et format du document d’information simplifie des OPC que le cadre juridique précise les contours de cette possibilité en zone CEMAC. Comme très souvent, il n’y a pas explicitement de définition juridique locale des OPC nourriciers et de l’OPC maître. Cependant, on peut déduire que selon la COSUMAF, un fonds est le nourricier d'un OPCVM maître donné s’il investit en permanence 85 % ou plus de ses actifs dans des parts ou actions de cet OPCVM maître.

La COSUMAF admet qu’un OPC nourricier peut simuler sa performance sur la base de la performance de son OPC maître, sous réserve que l’une des conditions suivantes soit remplie :

• La stratégie et les objectifs de l’OPC nourricier ne lui permettent pas de détenir d’autres actifs que des parts de l’OPC maître et que des actifs liquides à titre accessoire ;
• Les caractéristiques de l’OPC nourricier ne diffèrent pas substantiellement de celles de l’OPC maître.

PARTICULARITES DES STRUCTURES MAÎTRE / NOURRICIER

La réglementation exige que dans sa « stratégie d’investissement », le fonds précise que le nourricier d'un OPCVM maître investit en permanence 85 % ou plus de ses actifs dans des parts ou actions de cet OPCVM maître et que l'objectif et la politique de placement, ainsi que le profil de risque de l'OPCVM nourricier et des informations quant au point de savoir si les performances de l'OPCVM nourricier et de l'OPCVM maître sont identiques, ou dans quelle mesure et pour quelles raisons elles diffèrent.

Le fonds doit aussi indiquer la description des actifs autres que les parts ou actions de l'OPCVM maître, dans lesquels l'actif de l'OPCVM nourricier peut être investi à hauteur maximum de 15 % ou encore un résumé de l’accord entre l’OPCVM nourricier et l’OPCVM maître. Il en va de même des frais ou des incidences fiscales découlant de la structure Maître/Nourricier.

POURQUOI ?

Dans la pratique de la finance des marchés, la stratégie consistant à créer des fonds Maître/Nourriciers permet au fonds maître de concentrer la gestion des actifs des fonds nourriciers et de la rendre moins coûteuse, de diversifier davantage l'investissement et d'adapter la commercialisation à chacun des fonds nourriciers. Au final, l'intérêt ressort de ce que le fonds nourricier propose généralement des frais de gestion moindres.

La question est : les fonds structurés Maître/Nourricier pourquoi faire en zone CEMAC ? Pourquoi aller vers une technicisation poussée sur un marché encore étriqué alors même qu’en France, jusqu’en 2010, ces fonds étaient inexistants même aujourd’hui les fonds maîtres peuvent y être en forme de SICAV ou un FCP, ou encore un FCPR, un FCPI .. ?

En fait, pour dynamiser le marché de la gestion d’actifs de la CEMAC et proposer de la diversité aux porteurs et actionnaires un tel levier n’est pas inutile. Par ailleurs, depuis le début de la réforme, le marché financier s’ouvre à l’idée des instruments financiers à terme qui sont un champ idoine pour les fonds structurés.

A l’avenir, si cette structure prend, la COSUMAF devra par exemple préciser les aspects juridiques de la fusion, de l’absorption, de la liquidation, de la scission des Fonds Maîtres.