On ne le sait que trop, la bourse des valeurs est le marché où se vendent et s’échangent les titres financiers que sont les actions et les obligations pour ne citer que les plus connus. Malgré le fait que ces titres financiers sont aujourd’hui dématérialisés (ou électroniques), il se pose la question de leur conservation, où sont-ils gardés, comment et par qui ?
En effet, pour ce dernier pan de la question, il faut dire que même sous leur forme dématérialisée, la loi demande que ces titres soient gardés par un établissement financier agréée par le gendarme financier, : cet établissement financier est le teneur de compte conservateur ou TCC. Mais, cette garde ne signifie pas que le TCC conserve les titres dans une base de données ou des serveurs dans ses bureaux. En réalité, il gère et garde ces titres à travers le Dépositaire Central qui centralise justement tous les titres sous la forme électronique pour toutes les opérations boursières. Sur la Bourse régionale des valeurs mobilières de l’UEMOA, ce dépositaire central est nommé DC/BR, Dépositaire central/ Banque de règlement.
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Le texte qui encadre l’activité des banques teneurs de comptes en Afrique de l’Ouest est le Règlement Général du DC/BR Dépositaire Central / Banque de Règlement de l’UEMOA datant de mars 2005. Selon l’Article 6 de ce texte, le Dépositaire central/banque de règlement centralise la conservation et assure la circulation scripturale (électronique) des valeurs mobilières pour le compte de ses Adhérents afin de simplifier la circulation et l’administration des titres.
A cet effet, il ou vre des comptes courants aux émetteurs (sociétés cotées) et aux intermédiaires habilités à détenir des valeurs mobilières (Société de gestion et BTCC). Dans le même sens, il enregistre les mouvements initiés par les adhérents et procède à son initiative, sur la base des informations reçues de la bourse, aux virements des titres consécutifs aux achats / ventes de titres et à certains événements sur les valeurs.
Banque Teneur de comptes conservateurs
Ainsi qu’indiqué plus haut, la Stanbic comme toute autre établissement financier ne peut être teneur de compte sans avoir obtenu un agrément du gendarme financier qu’est le CREPMF et cela après un avis du DCBR.
Avec cet agrément du CREPMF, la Stanbic bank adhère au DCB/R comme l’indique l’article 31 du Règlement précité. En effet, selon cette disposition, toute banque de l’UMOA, conservateur de titres tant en son propre nom que pour le compte de ses clients est Adhérent de plein droit au DCBR.
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Concrètement, selon la réglementation, Stanbic bank dans sa posture de BTCC va d’une part, tenir les comptes des propriétaires de valeurs mobilières et, d’autre part, en conserver la contrepartie dans des comptes ouverts à son nom auprès du Dépositaire Central/Banque de Règlement ou de tout autre dépositaire étranger .
La règlementation oblige aussi cette banque teneur de comptes titres, dans le cadre des opérations de sa clientèle de leur ouvrir un compte, de lui fournir obligatoirement dans les délais requis, toutes les
informations relatives aux événements sur valeurs ou à toute autre opération relative aux titres que celle-ci détient.
La BTCC reçoit les ordres de ses clients de “sortir” ou “d’encaisser” les valeurs mobilières qu’il garde et gère. Suite à cela, il délivre un avis d’opéré, document écrit, au client après chacune de ses interventions et/ou après chaque mouvement ayant affecté le compte du client, et ce dans des délais n’excédant pas le temps nécessaire à l’établissement dudit document à partir de la date de la négociation ou de l’échéance.
L’agrément de la Stanbic, du groupe Standard Bank, porte à 9 le nombre de TCC agréés en UEMOA.
Willy Stéphane ZOGO