Bientôt, à partir d’un téléphone portable, d’une tablette ou d’un ordinateur, toute personne pourra acheter ou vendre des actions ou des obligations sur la bourse régionale des valeurs mobilières (BRVM). Toutefois, ces transactions devront se faire dans la sécurité et le respect de la réglementation. C’est en ce sens que plusieurs textes dont une Instruction et une Circulaire présentant des modèles de contrats entre collecteurs d’ordres-clients et collecteurs d’ordres-SGI, sont préparés par le Conseil régional en concertation avec les acteurs agréés.
Selon l’article 1er sur les 36 du projet d’Instruction repris par la Circulaire : « l’activité de bourse en ligne recouvre au minimum l’exercice du service de réception-transmission d’ordres d’instruments financiers via un Support électronique. Le terme « en ligne » implique nécessairement le recours aux nouvelles technologies de l’information et des télécommunications par le biais de terminaux électroniques ».
Un ensemble de dispositifs matériels et de logiciels sera mis en place par la Bourse Régionale pour assurer le routage des ordres. Ces dispositifs représenteront un relais informatique entre le Système de Gestion des Ordres des Société de Gestion et d’Intermédiation (SGI) et le Système de cotation de la Bourse Régionale des Valeurs Mobilières. Les supports électroniques qui seront reconnus renverront à tous les supports de communication électronique à l’instar des LAN, WAN, IA, LS, WAP, GPRS, réseau local, etc., qui seront implémentés par le Collecteur d’ordres et qui permettront la réception des ordres des clients et leur routage automatique vers la bourse par l’intermédiaire d’une Société de Gestion et d’Intermédiation.
En un mot, tout investisseur internaute disposant d’un code d’accès électronique pourra consulter à tout moment son compte, le mouvementer et transmettre directement les ordres de bourse à sa Société de Gestion et d’Intermédiation (SGI) ou à un Collecteur d’ordres habilité.
Rappelons que pour acheter et vendre des valeurs mobilières, les investisseurs doivent obligatoirement passer par une banque ou une SGI en leur donnant l’ordre de vendre ou d’acheter. Avec la bourse ou courtage en ligne, lesdits ordres de bourse vont se faire par tout moyen électronique, ce qui n’était pas forcément claire dans les textes actuels. Aux banques et SGI, il faudra ajouter les collecteurs d’ordres qui seront soit des Sociétés de gestion (SGP) ou des apporteurs d’affaires.
Protection des clients et du marché
La bourse en ligne n’aura pas la portée espérée, c’est-à-dire augmenter les opérations de bourse et la liquidité de la bourse, si les investisseurs n’ont pas la maîtrise de ce que c’est qu’un marché financier. Par-dessus toute chose, les futurs textes sur la bourse en ligne vont exiger des collecteurs d’ordres et des SGI de participer plus que jamais à l’éducation et à la formation financière des clients. En effet, une obligation d’information des clients sur les outils pédagogiques et les abus de marché. Le futur article 13.2 dispose en ce sens que « le collecteur d’ordres doit fournir au client les outils pédagogiques permettant à ce dernier d’utiliser correctement le système (un manuel d’utilisation ou autre) ; de s’initier aux règles de fonctionnement du marché ( Règlement général du marché financier de l’UMOA, Règlement général de la bourse, Règles de Négociation, d’Admission et de Radiation à la cote, etc.) et d’avoir connaissance des abus de marché, notamment la manipulation de cours et le délit d’initié et les sanctions y relatives ».
En outre, les collecteurs d’ordres et les SGI se verront donc confier la tâche de protéger les intérêts des clients en même temps que le filtrage des ordres qui seront passés par les clients sur la Bourse régionale. L’Instruction à venir exigera que les collecteurs instaurent un système de vérification de l’identité des clients, de la cohérence, de la mesure des ordres passés et de la compréhension des règles du jeu boursier.
On aurait espérer que l’adhésion des populations soit semblable à celle que connait le mobile money à travers l’Afrique. Toutefois, les enjeux sont plus importants et le marché financier est plus complexe, on peut toutefois espérer un assemblage entre le réseau mobile money et la bourse en ligne … Wait and See…
Willy S. ZOGO